Droits de propriété intellectuelle :
Le site, sa structure générale, ainsi que les textes, images, savoir-faire, dessins,
graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive de
Papill-on. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale
sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes
cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation
ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou
des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon
sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes :
En tout état de cause, Papill-on n’est en aucun cas tenue responsable du contenu
ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site se trouverait
lié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.
Conception, réalisation du site, hébergement :
REVENTYS
13 avenue Jean Jaurès
94200 Ivry sur Seine
www.reventys.com
